Module 5.1
BIEN GERER LA CHAINE DES DOCUMENTS D'ACCOMPAGNEMENT DES MARCHANDISES (formation à distance)

Durée: 2 journées (soit 14 heures)

Qu'ils soient de papier ou électroniques les documents export matérialisent une succession d’évènements qu’il faut savoir anticiper et hiérarchiser. Ils sont nécessaires pour satisfaire des besoins commerciaux, bancaires, logistiques, fiscaux, réglementaires, douaniers et juridiques. Cette formation offre le point de vue du gestionnaire de commandes export. Dispensée sur 2 journées non consécutives de la même semaine elle permet de ne pas monopoliser son temps de formation au détriment de son temps de travail.

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Public

Tout public

Prérequis

Aucun

Objectifs

1/ Connaître et contrôler les principaux documents liés au transport et au dédouanement des marchandises

2/ Savoir anticiper la chaîne documentaire pour constituer le « pli-cartable »

3/ Se familiariser à la dématérialisation progressive des documents (e-doc)

Finalité

1/ Garantir la qualité documentaire des commandes export et ainsi accélérer le dédouanement et la livraison des marchandises

2/ En cas de contrôle douanier et fiscal : garantir la véracité des informations déclarées

3/ Sécuriser les pratiques bancaires : remise documentaire, crédit documentaire et L/C standby

PROGRAMME

LES DOCUMENTS COMMERCIAUX

1. La facture proforma
2. La facture commerciale
3. Le bon de commande
4. L'accusé de réception
5. La facture extra communautaire
6. La facture intra communautaire
7. La liste de colisage
8. Le bordereau de livraison
9. La norme internationale ISO 64-22
   

LES DOCUMENTS DE TRANSPORT

1. Les attestations de prise en charge
2. Les bons de livraison
3. Les titres de transport CMR-CIM-AWB-HAWB-B/L-HB/L-CARNET TIR
4. Les documents FIATA
5. Le bordereau d'instruction.
6. Le certificat d'empotage des marchandises dangereuses
   

LES DOCUMENTS DE DOUANE

1. Le DAU/DAE/H1/B1
2. Les déclarations EMEBI (ex DEB) et DES
3. La demande de renseignement tarifaire contraignant RTC
4. La demande de renseignement contraignant sur l’origine RCO
5. Les licences d'exportation/d'importation
6. Les justificatifs d’origine préférentielle et non préférentielle : CO-DOF-EUR1-EURMED -ATR- EA-REX
7. Les factures douanières et consulaires
8. Le Carnet TIR et le Carnet ATA
   

LES DOCUMENTS LEGALISES ET AUTRES DOCUMENTS

1. La question des visas et de la certification matérielle des documents
2. Le certificat d’inspection avant embarquement
3. Les certificats sanitaires, phytosanitaires, vétérinaires
4. Les documents relatifs aux droits d'accise
5. Le certificat de vente libre
6. Le certificat d'inspection avant embarquement
7. Le certificat d'assurance
8. Autres documents

* Le plus du stage

1. Cas pratiques autour de documents préremplis, présentation de la norme documentaire ISO
2. Dispensée sur 2 journées non consécutives de la même semaine cette formation permet de ne pas monopoliser son temps de formation au détriment de son temps de travail.

** Suivi et évaluation

1/ Evaluation des acquis en fin de formation sous forme de Quiz

2/ Questionnaire individuel de satisfaction "à chaud" dès la fin de la formation

3/ Possibilité de garder le contact avec le formateur par mail pour des questions en rapport avec la formation

*** Validation

Certificat de réalisation

Indice de satisfaction des apprenants(es) en 2023 : 9,07/10 et 100% de recommandation

Catégorie d'action concernée : Les actions de formation

"rythme adapté et programme complet "

Lisa.G

"Très complète et s'adapte aux stagiaires "

Myriam.H

Prochaines dates

Tarifs

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