Module 7.3
TRANSPORT ET DOUANE : UNE UNITE LOGISTIQUE

Durée: 2 jours (soit 14 heures)

Parce que les deux appartiennent à la fonction logistique, le transport et la douane sont indissociables. Cette formation est une compilation du module 3.1 « Bien gérer le transport international » et du module 4.1 « Une journée sur la douane » pour une vision pragmatique de ces deux entités. Pour tout public

Objectifs : Pouvoir d’égal à égal communiquer avec les transitaires/transporteurs, savoir transmettre et contrôler les instructions de transport. Mieux comprendre les devis des transporteurs. Eviter les litiges

PUBLIC : Toute personne occupant une fonction export/import en charge du suivi du transport et des opérations douanières

PLAN DE FORMATION

Les problématiques les plus souvent rencontrées

• La mise en place d'une politique de transport "ad hoc"
• Le choix des modes et des modalités de transport
• La question des emballages consignés et les régimes douaniers adaptés
• La question des retours et et de la consignation sous douane
• Transitaire ou commissionnaire : quelle différence?
  

Les régimes douaniers de la fonction logistique : comment les solliciter?

• Les régimes de transit
• Les carnets TIR et ATA
• Le perfectionnement actif et passif
• Les certificats de circulation EUR 1, EUR 2, ATR, CO Form A , APR
• La liquidation douanière à l'import
• Les régimes des retours, réparations, échanges, échantillons
  

Les professionnels du transport : Qui sont ils ? Avec qui travailler? Leur statut juridique.

• Les compagnies de transport et leurs conventions internationales
• Les organisateurs/commissionnaires de transport
• Les transitaires
• Les spécialistes de l'affrètement, du groupage et de l'express.
  

La taxation du fret

• Maritime, aérien, routier : Principes fondamentaux de la tarification conventionnelle.
• Le transport des marchandises par conteneur.
• La facturation du transitaire
• La facturation du commissionnaire.
• Le coût du transport.
  

L'assurance transport

• Les indemnités prévues par les conventions internationales.
• Les différents risques ainsi que leurs polices d'assurance complémentaires.
• Le coût de l'assurance transport.
  

Le rôle et l'importance des documents de transport

• Les documents émis par les compagnies : Lettres de voiture, LTA, connaissements maritimes.
• Les attestations de prise en charge.
• Les documents émis par les transitaires.
• Les documents FIATA
• Le bordereau d'instructions.
  

Cas pratiques

• Pénalités de retard de livraison Casablanca
• Facturation du transitaire à l ‘importation
• Cas de perfectionnement actif et passif

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